Taxe Marocaine concernant les vols de véhicules

[Brudith]

Voilà mon problème,

Dans le cadre d'une consultation destinée à revoir mes différents contrats d'assurance, je me suis trouvé confronté à un problème majeur que je ne connaissais pas.

Lors de cette consultation plusieurs assurances ont été sollicité. Mon entretien à l’agence de la MAAF, le conseiller me demande si je dois me rendre à l’étranger avec mon motor-home, je lui ai répondu par l’affirmation, il me demande si le Maroc faisait partie de mes destinations futures et si c’était le cas nous n’assurerons pas votre véhicule, je m’empresse de lui demander, pourquoi ?

Il m’explique que suite à des agissements peu scrupuleux avec des trafics de véhicules soi-disant volé au Maroc. Le Roi du Maroc devant ce phénomène récurrent à fait voter une loi concernant ce sujet de vol de véhicules sur ce pays et celle-ci impose aux propriétaires victimes de s’acquitter d’une taxe Marocaine dont le montant est fixé à 50% de la valeur du véhicule au moment des faits et cette taxe reste à la charge du propriétaire du véhicule, celle-ci peut être couverte par l’assurance ; mais si l’assurance ne couvre pas cette taxe, le propriétaire devra personnellement payé cette taxe.

Pour exemple : un véhicule dont la valeur se trouve être de 100 000,00€ le propriétaire ou son assurance devra payer 50 000€ de taxe au Maroc, pour 200 000,00€ =>100 000,00€ etc…

La MAAF ne veut pas payer cette taxe et c’est pour cela qu’il n’assure pas les véhicules destinés à voyager au Maroc.

Avez-vous des informations complémentaires sur ce sujet ? et comment avez-vous pris en compte ce sujet ?

[gerardcc]

Bonjour,
Ces droits de douane ne sont pas une mesure nouvelle en cas de véhicule non sorti du Maroc ( vol, destruction...)
Ceci a été évoqué plusieurs fois dans ce forum dont ici en 2014 sujet « Remboursement des frais de douanes en cas de vol. »

La prise en charge de ces frais est variable selon les assurances et les contrats souscrits !

[hellau]

Bonjour

Je viens de voir que l’assurance proposée par la ffcc a une offre qui couvre les éventuels frais de douane en particulier au Maroc.
Je vais y regarder de plus près et il peut s’agir d’un complément intéressant si votre assurance ne couvre pas ce cas.
Amicalement

[titite35]

Bonsoir
La MACIF prend en charge ces frais

[hellau]

Bonsoir
La Matmut aussi mais d’autres assurances ne sont pas très claires sur le sujet.
Amicalement

[jlmg]

Bonjour je suis aussi assuré a la MAAF , y compris le C-Car ,nous avons discuté de rapatriement du Maroc des personnes et aussi du Véhicule tout est inclus, mais pas discuté de la taxe douane !!
ce sera l'objet de notre discutions prochaine
cdlt
jlmg

[Michou59]

Bonjour attention la MAAF ne garantit que 90 jours à l étranger c est pour cela que j ai arrêté tout me contrats

[guytou74]

Bonjour,

La MACIF en effet prend en charge les frais de douane.
Toutefois Michou59, il me semble que toutes les assurances ne garantissent que 90 jours à l'étranger ?
As-tu un écrit de ton nouvel assureur ?
En même temps devant l'absence de frontières nous ne risquons pas grand chose mais il reste le Maroc ?

Bonne fin de journée à tous,

Guy

[hellau]

Bonsoir

Je n’ai pas eu connaissance en 20 ans de Maroc d’un cas de vol de cc qui aurait donné lieu au paiement de la taxe douanière ; par contre cela pourrait arriver avec une voiture ou un fourgon.
Dans le cas d’une destruction par accident ou incendie plus probable il existe des preuves , constat de police qui permettent d’échapper au paiement de cette taxe si on ressort sans le véhicule.
Amicalement

[Nacrisda]

Bonsoir ,
Par contre une moto oui .Il y a quatre ans sur le camping d'Aourir une grosse moto ,(100 0 cm3) avait été dérobé
En pleine nuit sans que personne n'avait rien entendu .Elle appartenait à un couple de Hollandais en CC .
A ma connaissance non retrouvée .

[titite35]

Bonsoir

Dans le cas d’une destruction par accident ou incendie plus probable il existe des preuves , constat de police qui permettent d’échapper au paiement de cette taxe si on ressort sans le véhicule.
Amicalement

N'oublions pas le fait qu'en principe un véhicule ne doit pas théoriquement rester plus de 6 mois sur le sol Marocain

[hellau]

Bonsoir

Oui 6 mois mais en cas de dépassement il y a une amende salée et ça aucune assurance ne couvre.
On peut toujours contester en cas de force majeure.
Amicalement

[titite35]

Bonsoir Hellau
Merci pour cette precision
En tout etat de cause et compte tenu des incertitudes je prefere souscrire une assurance qui couvre le rapatriement qu une assurance qui ne couvre pas d autant plus que sur
ce cas a la Macif ca fait partie des conditions generales et ce n est pas une option payante

Ceci etant dit ce n est que mon avis et c est a chacun de voir

[hellau]

Bonsoir

Bien évidemment titite je souscrit une assurance en l’occurrence la Matmut qui couvre le risque de taxes douanières et également une assistance juridique en cas justement de litige sur un cas de force majeure ; c’est une question de prudence.
Amicalement

[AMG46]

Bonsoir,

Bonjour,

La MACIF en effet prend en charge les frais de douane.
Toutefois Michou59, il me semble que toutes les assurances ne garantissent que 90 jours à l'étranger ?

Guy

En effet beaucoup d'assurances ne garantissent pas au delà de 90 jours, c'est le cas entre autre chez AXA chez qui je suis
c'est pour cela que j'ai décidé de passer à la Macif pour mon prochain véhicule avec lequel je partirai au Maroc.