Maroc en voiture de fonction

[saxnard]

Bonjour à tous,

Je pars au Maroc 15 jours pendant les vacances de la toussaint, j'ai bien compris que je dois faire le document AT (D16 ter).
Mon soucis est que la voiture utilisée pour tracter ma caravane est une voiture de fonction, avec une carte grise au nom de la societé...je peux demander une procuration sans problème à mon employeur mais au vu des différentes recherche il semblerait qu'il faille également faire légaliser ce document...

Ma question est par qui?

Le problème se pose également pour ceux qui loue des Camping car pour aller au Maroc, comment cela se passe? comment font-ils?

Merci de votre aide et de vos retour.

[lemarensin]

Salut Saxnard. Je n'ai pas la moindre compétence pour te répondre mais peut être en te renseignant a la préfecture ou au service des douanes ils pouront te renseigner . désolé a+André

[alain53]

bonjour Saxnard,

pas d'inquiétude lorsque j'accompagnais des groupes au Maroc je partais chaque fois avec un véhicule qui ne m'appartenait pas.
Avec la carte grise, à la douane marocaine je présentais un document de la société à qui appartenait
le véhicule expliquant que j'étais autorisé à posséder le dit véhicule de telle date à telle date.
Sinon tu peux aussi demander à ce que le document soit authentifié par cachet de la Mairie du lieu de résidence du propriétaire en cas d'excès de zèle de la part du service des douanes (ce qui a failli m'arriver en revenant de Mauritanie pour repasser au Maroc).
Mon passeport est resté pendant 1 heure dans le tiroir du bureau du capitaine des douanes à cette frontière, le temps d'obtenir par téléphone la certitude que je n'avais pas volé le camping-car
Concernant la location de camping-cars, peu d'agences françaises acceptent de louer vers le Maroc.

[mojoro71]

Bonjour a Tous Et bonjour Saxnard

Comme le dit Alain ton employeur te fais un papier t'autorisant a utiliser son vehicule de telle date a telle date pou un voyage au Maroc

Par contre il est impératif de le faire autentifier par la mairie (tampon et signature)

Amicalement Gilbert

[saxnard]

Merci pour ces retours, selon vous je dois faire un papier me permettant d'aller au Maroc? ou un papier m'autorisant aller à l'étranger de manière générale? avec par exemple mon nom, numéro de permis etc...

[gerardcc]

Bonjour,
J'ai eu l'occasion d aller au Maroc avec mon véhicule de fonction, j'ai fait faire une attestation par mon employeur et la société de location de la voiture.Non légalisé mais aucun problème.

[alain53]

Merci pour ces retours, selon vous je dois faire un papier me permettant d'aller au Maroc? ou un papier m'autorisant aller à l'étranger de manière générale? avec par exemple mon nom, numéro de permis etc...

c'est simple et comme Gérard l'exprime aussi un écrit du propriétaire du véhicule qui précise que tu es autorisé à utiliser ce véhicule du tant au tant.
La douane marocaine n'a que faire de savoir d'où tu viens, elle veut simplement savoir si tu es autorisé à utiliser le véhicule.
le cachet et la signature de ton patron doivent suffire (en principe) sinon les agences européennes qui louent des camping-cars à destination du Maroc auraient déjà subi pas mal de déboires ce qui n'est pas le cas.
Je confirme que lorsque je partais au Maroc avec un camping-car sorti d'usine au sud de Nantes sans citer la marque
et qui appartenait à cette même marque, même à Tanger Med je n'ai pas eu de problème avec un simple écrit de la boite.

[saxnard]

Very good, merci à tous.

Je vois mon boss Lundi, et je vois ça avec lui.

Encore merci.

[GRIMALDI-ORSINI]

Salut

Salut

Voici le formulaire type:

Attestation sur l'honneur

Je soussigné ...... ( Nom du gérant de la socièté ) .... né le .... Demeurant à ....
De nationalité .........
Titulaire du Passeport ou Carte nationale d'identité n° ........ Délivré le ............ à
Gérant de la société : ....................................
Autorise Monsieur ...............Né le ................ à ............. demeurant: ................. Passeport n° .............. délivré le ............. à ............ expirant le :............
A exporter au Maroc le véhicule de marque : ................. Immatriculé : ..............

PJ : Photocopie Passeport ou Carte nationale d'identité

Fait le ............ à..............

Signature

La légalisation du document est inutile

Voilà j'espère avoir répondu à ta question

Paul

Il faut IMPÉRATIVEMENT que tu aies avec toi les statuts de la société ou est indique le nom du gérant propriétaire du véhicule, on va certainement te le demander
Si le véhicule est au nom de la société, naturellement

Ton message suivant, vide de tout contenu, a été supprimé ....

[alain53]

Bonjour,

et bien voila Paul termine parfaitement le sujet, évidemment il va s'en dire que le formulaire sera édité sur papier entête avec statuts de la société.

[saxnard]

Eh ben.......

Mon boss va prendre peur.....avec les numéro de carte d'identité etc....et de plus la mention Exporter.....
Comment font ceux qui travaillent dans une multinationale avec un boss inaccessible?

Je m'attendais à rédiger plutôt à une lettre du genre:

Je soussigné Mr ........... gérant de la société ........autorise Mr........N permis, N carte d'identité, a utiliser le vehicule" marque, modele,immatriculation" ainsi qu'a se rendre au Maroc du u .....au .......

Signature tampon date

Le tout sur une lettre à entête.

[alain53]

Bonsoir,

il est vrai que je me contentais de ce genre de formulaire sur papier entête avec tampon et signature de la société de construction de camping-cars qui m'en prêtait un. Le Pdg n'aurait certainement pas accepté de décliner tout son état civil.
Je n'ai jamais eu de problème, sauf comme expliqué précédemment au retour du Sénégal et de Mauritanie.

nb : je n'avais pas remarqué, mais effectivement le verbe "exporter" ne semble pas approprié et justement pourrait poser problème (le douanier marocain ne l'aimerait pas surtout si le véhicule a plus de cinq ans)

[saxnard]

Ok, bon je vais essayer de faire un mix avec tout ça...j'essaierais également d'aller au consulat (pas loin de chez moi) afin d'éventuellement de le faire valider et légalisé..

Encore merci à tous.

[l'hévéber]

Bonsoir,

la légalisation-si besoin- s 'effectue à la Mairie de votre domicile, comme cela l' a été dit plus haut.

[alain53]

Bonsoir,

évidemment que près du consulat l'attestation aura aussi valeur légale.

[l'hévéber]

Re,

je ne comprends pas : Saxnard irait au consulat près de chez lui en France (mais lequel ?) pour faire légaliser un document français?

[saxnard]

Il y en a un sur ORLY a 10 km de chez moi.

Pas forcement pour légaliser, mais pour avoir leur aval.

[alain53]

bonsoir saxnard,

voici le texte officiel des douanes marocaines, donc au cas ou le consulat comme indiqué pourra t'être utile.
Comme je l'expliquais je n'ai jamais eu de problème avec une attestation du propriétaire des véhicules, mais par sécurité...

[saxnard]

Bonjour,

Au final une simple attestation de prêt à suffit, légaliser par la mairie avec en signature même pas celle de mon boss mais celle de la comptable pour ordre..
Aucun problème lors du passage à la frontière.