Admission temporaire des véhicules

Documents du véhicule, passage de frontière, possibilités de stationnement avant ou après passage de frontière, dutyfree.
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PatrickB
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Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu PatrickB
08 nov. 2019, 11:12

Bonjour à tous,
Je viens de passer le 06 novembre la frontière à Ceuta. Entre la sortie du bateau, le ravitaillement et les formalités 1h15 ! Record battu par rapport aux années précédentes !
Le problème est le nouveau bordereau d'admission temporaire des véhicules : il est valable jusqu'au 05/01/2020, soit 2 mois !
En effet, en 2019, je suis venu au Maroc du 05/01/2019 au 03/05/2019, soit environ 4 mois. Le nouveau système informatique de la douane à donc calculé qu'il me restait 2 mois sur les 6 autorisés annuellement et que donc la validité, au titre de l'année 2019, finissait le 05/01/2020.
J'avais prévu de rester jusqu'à fin avril 2020. Comment je fais pour prolonger ? Est ce que dois sortir du Maroc (Ceuta, Melilla, Mauritanie) et re-rentrer pour obtenir un nouveau bordereau de 6 mois pour 2020 ?
Est ce que ceux qui viennent d'arriver ont le même problème ?
Merci de vos réponses



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Michou59
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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu Michou59
08 nov. 2019, 12:07

Bonjour si j ai bien compris il faut bien calculer pour rester 6 mois consécutifs au maroc c est a dire pour moi entrée fin novembre et sortie mi mai et faire cela chaque années pour le problème de Patrick il vaudrait que tu vois avec les douanes ou la gendarmerie royale de ta destination pour faire valoir tes 4 mois restant



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu gerardcc
08 nov. 2019, 13:43

Bonjour,
Il faut contacter les douanes avant début janvier de manière à valider le certificat pour 2020. Si tu es encore dans la région de Ceuta retournes voir le bureau qui a fait le certificat sinon service des douanes dans une grande ville.


Entre deux voyages au Maroc !
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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu AMG46
08 nov. 2019, 14:31

Bonjour,

En effet il y a problème et comme conseillé par Gérard, il vous faut faire régulariser au plus vite aux douanes.


Amicalement

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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu Trévineuc
08 nov. 2019, 14:57

Il faudrait savoir si les six mois sont calculés sur une année civile (du 1er janvier au 31 décembre) ou une année calendaire (de date à date).
En effet, dans le premier cas (année civile), le calcul de date permet de remettre les "pendules" à zéro au 1er janvier de chaque année. Dans le deuxième (année calendaire), les six mois de présence sur le sol marocain de PatrickB, s'arrête effectivement au 5 janvier 2020.
Cette subtilité n'est peut-être pas prise en compte par leur logiciel ou bien personne ne s'est jamais posé la question.
Pour ma logique, il devra donc ressortir du pays quelques jours pour redémarrer un nouveau calendrier. Mais ce n'est que mon avis.
C'est effectivement à la douane qu'il faut poser la question. Personnellement, je ne demanderais pas à la Gendarmerie car ce n'est pas ce service qui contrôle les frontières et l'immigration.


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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu titite35
08 nov. 2019, 20:24

Bonsoir
J avais posé la question a la douane a Tanger il m avait été répondu 6 mois sur une année glissante
Donc si cela est vrai il reste 2 mois jusqu au 3 05 2020
Attention les infos sui m.ont été fournies n etant que verbales il faut donc vérifier au plus vite auprès des douanes ou d un consulat si vous êtes a proximité d une grande ville
Il vous reste un mois et demi donc ne perdez pas trop de temps


Cordialement
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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu PatrickB
08 nov. 2019, 20:44

Cela fait 3 ans que je viens au Maroc du 15/11 au 30/04 de l'année suivante.
Je n'ai jamais eu ce problème, qui vient, à mon avis, du nouveau système informatisé des douanes.
Je pense que tous ceux qui viennent pour des séjours de 5 à 6 mois a cheval sur 2 années vont avoir ce soucis.
Si fin décembre, je suis dans le centre du Maroc, je ne me vois pas remonter à Ceuta avec CC + remorque + quad pour ensuite redescendre et poursuivre mon séjour.
Si c'est le cas, j'irais dépenser mes euros au Portugal ou en Espagne !
Mon cas personnel multiplié par plusieurs centaines de cas similaires fera peut-être bouger la législation des douanes !
Excusez-moi mais je suis un peu vénère !!!



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu gerardcc
08 nov. 2019, 21:03

Bonjour,
Voici le lien
permettant d'avoir la liste des directions régionales httpp://www.douane.gov.ma/web/guest/contacts#ht ... nerale.jsf


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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu AMG46
08 nov. 2019, 21:06

Bonsoir,

Et comme on peut vous comprendre !
Si cela s'avère comme cela maintenant, en effet ça va être un gros problème pour bon nombre de personnes.
Espérons que cela va s'arranger pour vous et surtout, tenez nous informé de la suite car cela va intéresser beaucoup de
monde, moi la première.
Merci à vous de nous tenir au courant.


Amicalement

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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu YOEL
08 nov. 2019, 21:19

je crains fort que PatrickB ait raison :fou:



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu titite35
08 nov. 2019, 22:24

Bonsoir
En fait di j ai bien compris pour ne pas avoir de pbs et retrouver l autorisation de 6 mois il ne faut rentrer a nouveau sur le sol marocain qu au plus tôt 6 mois et 1 jour après la dernière sortie


Cordialement
Alain/ Annick

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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu PatrickB
08 nov. 2019, 22:35

En ce qui me concerne, entre la dernière sortie 03/05/2019 et mon retour le 06/11/2019, cela fait 187 jours...



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu gerardcc
08 nov. 2019, 23:07

Bonsoir,
Je crois qu'il s'agit d'un problème de logiciel, qui peut se résoudre entre " humains"!


Entre deux voyages au Maroc !
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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu PatrickB
08 nov. 2019, 23:15

Inch Allah ...



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu YOEL
08 nov. 2019, 23:20

titite35 a écrit :
08 nov. 2019, 22:24
Bonsoir
En fait di j ai bien compris pour ne pas avoir de pbs et retrouver l autorisation de 6 mois il ne faut rentrer a nouveau sur le sol marocain qu au plus tôt 6 mois et 1 jour après la dernière sortie
Oui, mais dans la même année ...il n'y a pas de notion d'année glissante



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu YOEL
08 nov. 2019, 23:23

gerardcc a écrit :
08 nov. 2019, 23:07
Bonsoir,
Je crois qu'il s'agit d'un problème de logiciel, qui peut se résoudre entre " humains"!
Avec un bakchich..j'y crois pas ...l'informatique est implacable !



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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu gerardcc
09 nov. 2019, 00:15

YOEL a écrit :
08 nov. 2019, 23:23
gerardcc a écrit :
08 nov. 2019, 23:07
Bonsoir,
Je crois qu'il s'agit d'un problème de logiciel, qui peut se résoudre entre " humains"!
Avec un bakchich..j'y crois pas ...l'informatique est implacable !
Je ne parle pas de bakchich mais de discussion entre personnes responsables !


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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu gerardcc
09 nov. 2019, 00:20

Bonjour
Pour compléter l'information , voici la circulaire qui codification l'importation temporaire (voir le haut de la page 2, qui ne parle pas d'année glissante).
Dans cette circulaire est évoqué le retour d'urgence sans véhicule et la transmission d'AT.
circulaire_24403(2)(1).pdf
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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu AMG46
09 nov. 2019, 06:36

Bonjour,

Merci Gérard pour ce document mais datant de mars 1996, peut-être que certaines choses ont changé depuis le nouveau
système informatisé.

Je vais essayé de voir avec mes amis déjà sur place, qui eux aussi vont au Maroc 2 fois par an et donc à cheval sur 2 années s'ils
ont ce même problème que PatrickB.
A condition que je puisse les joindre et aussi qu'ils aient pensé à regarder leur IT car si cela se trouve, ils n'auront peut-être
pas fait attention à la date de retour !


Amicalement

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Re: Admission temporaire des véhicules

Message : #Message non lu meumeuche88
09 nov. 2019, 08:48

Bonjour , j’ai régler ce problème deux années de suite en passant à la douane à Agadir pas de difficultés pour obtenir six mois . Cordialement



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