CCOMAROC

A savoir pour évité une amende de 3000€.
Les motos, scooter et autres (véhicule 3 roues, voiture) immatriculés hors Maroc,SEUL LA PERSONNE TITULAIRE DE LA CARTE GRISE, à le droit de conduire le véhicule. Même si votre assurance vous permet ex: à vous et votre femme de le conduire au Maroc, c'est interdit.
Si lors d'un contrôle ce n'est pas la personne reprise sur la carte grise qui conduit, le policier est en droit de vous verbaliser.
En cas d'accrochage ou accident non seulement vous aurez droit à l'amende de minimum 3000€, si vous êtes en tort, saisie immédiate du véhicule.
Pour exemple : Une française la semaine dernière à provoqué un accident avec le scooter appartenant à son mari et ce à Essaourira, sanction immédiatement : amende et confiscation du véhicule de plus comme vous n'êtes pas censé ignorer la loi votre assurance est en droit de ne pas prendre en charge le sinistre!
Source du directeur de l'office des douanes d'Essaouira.

Bonne route et soyez vigilant

Info intéressante
Merci

Bonjour,
Ça me laisse perplexe, j'ai des doutes, étant déjà venu au Maroc avec un véhicule ne n'appartenant pas..par ailleurs le montant de l'amende me paraît irréaliste!
Quelles sont les sources? Quels textes de loi?

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Bonsoir Gérard,

mêmes interrogations en ce qui me concerne, en 20 ans sur ce pays quelques véhicules ne m'appartenant pas.
Et pourtant j'ai subi x contrôles.
Cette info semble reprise sur un texte qui concerne les MRE?

alain53 a écrit :Bonsoir Gér

Mais encore...

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gerardcc a écrit :

alain53 a écrit :Bonsoir Gér

Mais encore...

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désolé, un doigt qui a fourché sur le clavier : Parkinson guette

Je n'ai jamais entendu parler de cette loi qui demande confirmation.J'ai interpeller les douanes marocaines à ce sujet ,j'espère leur réponse que je ne manquerai pas de publier sur le forum. Jean

Pour ceux qui mettrait la parole de Mr. L'ordonnateur de la douane d'Essaouira, en doute, il se fera un plaisir d'accueillir tous campiraristes qui désireraient vérifier ces dires. Il est aimable et disponible comme le sont en général les marocains.
Pour ceux qui viennent au Maroc depuis 20 ans le nombre des années n'est pas forcément gage de connaissance. Donc argumentation un peu puérile.(je le dis sans aucune amertume et en toute convivialité)
Oui le montant de l'amende m'a aussi stupéfait c'est pourquoi j'ai demandé confirmation!
Oui nous sommes nombreux à avoir été contrôlé, pour ma part je n'ai jamais été verbalisé mais cela ne veut pas dire que je n'aurais pas pu. Tous les policiers ne connaissent pas cette loi et pourtant elle existe.
Pour les grands sceptiques provoquer un accident dans les conditions énumérées dans mon post et l'on en reparle.
Bonne soirée à vous et restez prudent quelque soit votre moyen de locomotion et qui que ce soit qui le conduit.

Natharn31 a écrit :SEUL LA PERSONNE TITULAIRE DE LA CARTE GRISE, à le droit de conduire le véhicule.

Bonsoir,
je ne me permettrais de mettre en doute ta parole mais alors comment fait on si on vient avec un véhicule de location ou un véhicule de société? le véhicule n'est pas à ton nom

Bonsoir,

et oui dede17, lorsque je faisais allusion à ceci, c'est parce que j'étais dans ce cas de figure plusieurs fois et que je suis même allé en Mauritanie et au Sénégal en 2006 avec un véhicule qui ne m'appartenait pas du tout avec bien évidemment retour par le Maroc.
De plus si il y a verbalisation sur la route que vient faire "l'ordonnateur de la douane d'Essaouira" dans ce processus.
Sur la route en général nous rencontrons : la police et la gendarmerie royale.
La douane quant à elle fait son travail aux frontières.
Oui il existe un texte qui s'adresse aux MRE en ce qui concerne la propriété d'un véhicule, attention à l'amalgame.

Je n'ai pour l'instant pas de réponse à mon mail des douanes marocaines mais pour couper court à toutes discussions et interprétations il suffirait que Natharn 31 porte à notre connaissance les articles de loi correspondants.

Bonjour,
Un des objectifs d'un forum est de créer des discussions autour d'un sujet afin d'affiner nos connaissances. C'est pour cela que l'on émet des doutes et que l'on cherche les sources officielles de façon à ce que les lecteurs soient le mieux renseignés.

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Bonjour

Peu importe si le conducteur est ou n'est pas le propriétaire du véhicule .
Il suffit que ce soit lui qui figure sur le document douanier d16;on peut très bien conduire un véhicule qui ne nous appartiens pas(société ou autre) dans la mesure ou la douane à l'entrée porte le numéro d'identification marocain qui figure sur votre passeport
Mais je crois que le sujet a déjà été traité dans la rubrique formalités,douane.
Amicàlement



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Bonjour,

et oui hellau : ce sujet tourne en boucle, et tu résumes très bien la situation seule la D16 ter fait foi.

bonjour,,

ceci pour finaliser,,
sur la carte grise,, tiret,( C4.1 )mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation
dans le cas d'une multi-propriété,,
et nous sommes deux,, ma femme et moi,,

Bonjour,

D'abord la carte grise n'est pas un titre de propriété;le nombre est précisé pas l'identité.
La facture seule atteste de la propriété. (voir le sort du véhicule en cas de succession).
De plus comme je le disais précédemment seule la personne figurant sur le D16 peut conduire le véhicule au Maroc;il en va différemment en France et en Europe lorsque le problème douanier ne se pose pas .
Amicalement

Bonjour
3000 euros d'amende c'est gros et tres gros meme!.Je pense que c'est une personne etrangere,qui ne peut pas conduire un vehicule immatricule au Maroc.
Amities

Bonjour,

petite anecdote: en 1989 un certain caïd chef d'une ville touristique bien connue, (ce n'est pas du cinéma ) conduisait ma voiture et me transportait avec ma petite famille de Caïdat en lieux parfois insolites accompagnés d'un motard de la gendarmerie.
Mais, au fait avait t'il le droit de conduire cette voiture immatriculée en France?
Au cas ou il lirait ce forum,
Bonjour M.L.

Bonjour a Tous,

C'est possible,mais avec un doute,mais dans ce cas,avant de partir,le mari aurait fait faire une attestation signée par ca mairie qu'il autorisait sa femme a conduire son scooter il n'y aurait pas eu de problèmes en le signalant a la douane,comme quand on l'on vient avec un véhicule qui ne nous appartient pas

Amicalement Gilbert

Bonjour Gilbert,

et que oui, là aussi on tourne en boucle à ce niveau.
Au fait toujours à Asilah, ou couché ailleurs?