CCOMAROC

Bonjour,
J'ai regardé les différentes circulaires, les plus récentes ne modifient pas le principe énoncé par celle ci.

Bonsoir,

Je fais remonter ce post car j'ai enfin pu avoir mes amis déjà au Maroc depuis mi octobre.
Alors en effet pour eux aussi, leur a été comptabilisé les 2 mois 1/2 du début de l'année et du coup ils n'ont pas eu 6 mois en
entrant, ils n'ont que jusque début février pour leur véhicule, donc ils vont aller aux douanes d'Agadir.
Ils sont entrés à Ceuta et m'ont dit que cette année apparemment pour tous ceux qui sont passés par là, ils ont tous le même
problème.

Entré le 16 octobre 2019 pour mon 3 ème séjour au Maroc cette année,je pensais avoir l'ATA jusqu'au 15 avril 2020 conformément à ce que stipule le site des douanes marocaines ,mais je dois passer le véhicule en douanes avant le 2 janvier 2020 (cumul de 178 jours au titre de l'année 2019 + 2 jours au titre de 2020 ) .
Personnellement ,ça ne me dérange pas car je rentre en France pour les fêtes de fin d'année ,mais si je passais le réveillon ici ,il faudrait soit passer une frontière ,soit aller dans une grande ville,remplir les formalités si j'ai bien compris .
Cette situation vous paraît elle nouvelle ?
Effectivement ,il est écrit que les douaniers "peuvent admettre " ,donc on suppose que ça n'est pas systématique .Mais de quoi dépend cette possibilité ...

Précision : je suis entré par Tanger Med

http://www.douane.gov.ma/web/guest

"Le régime de l'admission temporaire (AT) des véhicules de tourisme est accordé aux personnes ayant leur résidence habituelle à l'étranger et ce, pour une durée maximum de six (06) mois, continue ou fractionnée, pendant l'année civile.

Toutefois et à titre de facilité, les services douaniers peuvent admettre que la période d'admission temporaire soit étalée sur deux années civiles, à condition que cette période (reliquat dû au titre de l'année "n" plus la période d'AT accordée au titre de l'année "n+1") de séjour continu au Maroc ne dépasse pas les six mois.

A titre d'exemple, une AT accordée le 1er octobre 2009 qui, en cas de séjour continu pendant le délai réglementaire, arrivera à échéance le 31 mars 2010.

Toute interruption de séjour au Maroc, ne serait ce que de 24 heures, ouvre droit à la reprise du bénéfice du reliquat d'AT dû au titre de l'année n+1 sans toutefois que la durée totale d'AT accordée au titre de l'année civile n+1 ne dépasse six mois.

Dans ce cas, l'AT du 1er octobre 2009 précitée, apurée par une réexportation le 31/01/2010, permet à l'intéressé de bénéficier d'un séjour de cinq (05) autres mois durant l'année 2010 (reliquat au titre de l'année 2010).

Lors des fêtes de fin d'année, la possibilité est donnée aux nons résidents, ayant déjà bénéficié du régime de l’admission temporaire pour une durée de six mois au titre de l’année en cours, d'introduire leur véhicule à compter du 20 décembre de la même année sous ledit régime, à précompter sur l’année qui suit et ce, dans les mêmes conditions de séjour fractionné ou continu fixées ci-dessus."

Bonsoir,
Il semblerait que le nouveau logiciel ne soit pas en mesure de faire les calculs que les douaniers faisaient auparavant manuellement !

D'accord.
Si c'est la faute à l'informatique ,on n'est pas rendu
Merci pour l'info!

Bonjour , non rien à voir avec le nouveau logiciel Je suis passé par Tanger med est là pas de problème .Deux années de suite avec l’ancien système par Ceuta pas moyen d’avoir six mois je suis allé à Agadir à la douane pour obtenir les six mois. Cordialement

Tu es passé quand?
Nous étions plusieurs le 16 octobre 2019 à être dans la même situation que moi en passant par Tanger Med .
Ça dépendrait donc des douaniers .
Cordialement .

Bonjour , le 5 novembre 2019 par compte nous sommes passés au scanner pour la première fois en rentrant au Maroc .cordialement.

Bonjour et merci .
Oui ,j'ai vu qu'ils faisaient maintenant passer au scanner aleatoirement en entrant au Maroc .
Comme partout ,on peut tomber sur un douanier plus où moins tatillon.
Cordialement

bonjour,
rentrés par tanger med le 27 octobre, le cc a bien 6 six mois sur le sol marocain comme les années précédentes avec sortie debut avril
par contre un collègue rencontré à tafraout à lui eu que 3 mois, donc il est allé aux douanes à agadir et cela a été tout de suite réglé
donc pas d'affolement !
bonne journée

Bonjour,

Merci elrik56 pour ce retour d'info.

Bonjour,
Nous avons également le même problème aujourd’hui. Rentrés le 5/12, sortie le 16/3. Les douaniers ne veulent rien savoir : "allez voir la direction à Rabat". Je pense qu’on ira voir la douane à Agadir.
Cordialement
pjl

Bonjour,

Pour info, nous sommes également passé au scanner en arrivant.
Cordialement
pjl

Bonjour

Première fois en arrivant pour le scanner; mais que cherchent ils?
Amicalement

hellau a écrit : ↑

08 déc. 2019, 15:03

Bonjour

Première fois en arrivant pour le scanner; mais que cherchent ils?
Amicalement

Bonjour
Les armes ?

Bonsoir

Possible effectivement ; pour le vin ou les alcools pas détectables
Amicalement

Bonjour,
Nous sommes allés ce matin à la douane à Agadir ("ancien port" à côté de la Marina à droite juste après l'entrée).
Nous avons été reçue par une femme très aimable qui nous a dit de repasser après le 1er janvier pour solutionner le problème, on aura bien les 6 mois.
Voilà, il y a de l'espoir, affaire à suivre...
Cordialement
pjl

Bonjour et merci pjl pour cette info concrète qui va rassurer plus d'un!
On attend janvier !

Bonjour,

Merci pjl, affaire à suivre.

Bonjour

Nous avons deux fois aller à la douane d’Agadiret il n’y a eu aucun problème ; le seul hic c’est d’être obligé soit de rester soit de revenir à AGADIR.
Amicalement