retour en avion

[jaje 13]

Bonjour Couscous, l'essentiel c'est d'aller dans le bon sens . De recommencer à poster sur le forum confirme que tu es dans la bonne direction.Je te souhaite un bon rétablissement et au plaisir de te lire. Jean

[Soubise]

Bonjour couscous, j'ignorais ce passage délicat de ta vie et j'espère que tout cela est derrière toi maintenant.

Pour ce qui est des échanges sur ce post, j'aimerais que l'on se calme et que l'on retrouve ses esprits, il est inutile de faire monter la mayonnaise à chaque palier en rajoutant un peu de propos acerbe ou en disqualifiant un membre.

En cours de séjour, rentrer au Pays en laissant son CC seul au Maroc, doit être obligatoirement laissé en douanes, là il n'y a pas de problème et tout le monde peut le comprendre.
Maintenant si l'un des deux occupants du CC reste au Maroc pendant que l'autre a obligation de rentrer en France, je vois mal de placer CC et l'occupant restant en douanes.

J'ai connu un cas similaire à Tiznit en 2009, ou l'épouse d'un voisin d'emplacement a du rentrer précipitamment pour un décès, le voisin est resté seul dans son CC pendant le transit de son épouse, c'est à dire quatre jours.

[alain53]

Bonjour

merci Lucien, tu as parfaitement résumé la situation, évidemment qu'il est logique de mettre sous douane
un véhicule resté seul sur le territoire marocain (et pas que : dans d'autres pays de même).
Je n'ai jamais exprimé le contraire n'ayant pas connu ce cas.
Mais deux cas similaires à celui que tu décris.

[Danou 33]

Bonjour et merci pour vos infos .. si j'ai bien compris retour d'une personne le C.C reste sur place avec 1 personne (aucune formalité spécifique )
retour de deux personnes le C.C est mis sous douane avec les formalités obligatoires du maroc ..

la prise en charge de l'assurance Mondial ( ou autre ) valable pour la personne en lien direct avec le décès .

[carpediem]

Bonjour danou33

Tu prends le cas général de 2 personnes dans le ccar, il y en a d'autres.

Ma femme a un peu d'appréhension a laisser sa mère de 92 ans. Elle se porte bien mais....
Elle a son fils près de chez elle.

[GRIMALDI-ORSINI]

La personne qui rentre en avion ne doit pas être celle qui a rentré le camping car, (si elle rentre seule, aucun souci ). Si la personne qui a rentré le camping car doit rentrer, il faut mettre le camping car en douane, même si l'autre personne reste au Maroc.
C'EST LA LOI

[hellau]

Bonjour,

Si le numéro qui figure sur votre passeport( je parle du n° attribué par la police lors du premier séjour) ,figure également sur le document douanier .Peu importe que la carte grise soit pour 2 conducteurs.
Donc celui dont le numéro ne figure pas sur le document douanier peu très bien ressortir sans problème;si celui qui figure sur le D16 est décédé il faut faire apurer le passeport par la douane avec les documents justificatifs du décès (voir avec eux) mais dans ce cas l'assistance qui gère le problème vous aide ;malheureusement le cas n'est pas rare vu l'âge de la plupart des Ccaristes, que ce soit décès ou rapatriement sanitaire d'urgence.L'assistance dans ce cas envoie un chauffeur pour rapatrier le CC celui ci restant dans le camping ou il se trouve.
Les problèmes sont plus compliqués si il y a plusieurs véhicules: CC, remorque immatriculée et 2 roues immatriculés:souvent les douanes refusent de mettre les 3 D16 pour une seule personne.
Ce cas c'est présenté il y a deux ans pour une amie dont le mari est décédé et le 2 roues a été mis sous douane pour qu'elle puisse ressortir par avion pour rentrer assister aux obsèques (celui ci était déclaré avec le N° de police de son passeport).Heureusement les Ccaristes qui l'ont aidée ont quasiment récupéré de force le 2 roues qui a été mis dans la remorque et le tout rapatrié par un chauffeur envoyé par l'assistance.Sinon il restait là définitivement.

Amicalement

[Nacrisda]

Bonjour ,

La personne qui rentre en avion ne doit pas être celle qui a rentré le camping car, (si elle rentre seule, aucun souci ). Si la personne qui a rentré le camping car doit rentrer, il faut mettre le camping car en douane, même si l'autre personne reste au Maroc.
C'EST LA LOI

Que c'est pas compliqué , mais entre parenthèse ça change tout .
Je comprends pas tout (ce doit être l'age)
C'est moi qui rentre le CC au Maroc puisque mon épouse ne souhaite pas le conduire . Si j'ai besoin de rentrer et que mon épouse reste au Maroc je suis obligé de mettre le CC sous douane .Es ce bien cela ?
Une fois le CC sous douane , si celui ci n'est pas dans un camping comment fait la personne qui reste ne serait ce que pour se loger ?

[hellau]

Bonjour,

Oui c'est bien cela vous avez tout compris;ceci dit les autorités douane ou police se moquent complètement de ce que peut faire la personne qui ne figure pas sur le D16:ils vous diront qu'il existe des hôtels ...
Le CC étant un cas particulier puisqu'il nous sert de logement mais le même cas peut se présenter avec n'importe quel autre véhicule ; ou vous pouvez même être plusieurs dans le CC;dans ce cas si il s'agit de la famille l'assistance peut sans doute prendre en charge les frais d'hébergement puisque le CC ne peut être utilisé à cet effet;même cas que pour une panne ou il est dans un garage.
Amicalement

[Nacrisda]

Bonjour Laure,

Le CC étant un cas particulier puisqu'il nous sert de logement mais le même cas peut se présenter avec n'importe quel autre véhicule ; ou vous pouvez même être plusieurs dans le CC;dans ce cas si il s'agit de la famille l'assistance peut sans doute prendre en charge les frais d'hébergement puisque le CC ne peut être utilisé à cet effet;même cas que pour une panne ou il est dans un garage.

Tout ça pour signaler quand même que leur législation est aberrante .......

[carpediem]

Bonjour
Autre solution...
Si on n'est pas trop loin, aller a Ceuta ?

[jaje 13]

Monsieur.

Bjr à tous ,

Ci dessous la réponse officielle des douanes marocaines à la question d'un retour en avion de la personne dont le numéro d'identification ,apposé sur le passeport par les autorités marocaines,figure sur la fiche D16 (Fiche d'importation temporaire d'un véhicule).
Vous noterez que le conjoint , les enfants,l'amant ou autre ne sont pas concernés et peuvent donc circuler librement.


"Faisant suite à votre mail, j’ai l’honneur de vous informer qu’en cas de retour d’urgence à l’étranger durant la période de validité de l’admission temporaire, la Douane vous donne la possibilité de placer votre véhicule automobile sous scellés douanier dans un garage privé ou public de votre choix avec souscription d'un engagement au bureau douanier de sortie, les clefs et documents du véhicule doivent être déposés, contre décharge, au bureau douanier du ressort.

Il est signalé que la réexportation du véhicule doit intervenir avant la date d’expiration du délai accordé pour l’admission temporaire et que toute nouvelle importation de véhicule, sous le régime de l’admission temporaire, est subordonnée soit à la réexportation du premier véhicule, soit, le cas échéant, à son dédouanement dans les conditions réglementaires.

Considérations distinguées. "

En espérant ce soit clair pour tous les adhérents...........pour moi c'est limpide. Jean

[Nacrisda]

Salut Jean ,

Ca a le mérite d'être clair . Comme exprimé plus haut ,si il y a possibilité il vaut mieux revenir à Ceuta .

[jaje 13]

Re Michel,

Si nous avons la possibilité il est préférable de ne pas avoir à quitter précipitamment le sol marocain car à par avoir touché le gros lot ce ne sera certainement pas pour faire la fête. Jean

[Soubise]

Merci Jean d'avoir effectué cette démarche.
Véhicule bloqué en douane, mais pas forcement dans un de leurs locaux, ce peut donc être dans un camping.
Démarche administrative obligatoire si la personne qui quitte d'urgence en avion le territoire Marocain est la personne inscrite sur le D16.

Amitiés.

[lemarensin]

Salut Comme vient de le spécifier Lucien le camping-car peut rester bloqué sous douane dans un camping . J'ai vu ce cas il il a 4ou6ans au camping a Agadir ville . Même chose pour un camping-car bloqué a Tiznit il y a 4ans suite au décé de son propriétaire .Ce camping-car a été libéré aux heritiers en la presence de la police, gendarmerie et de la Douane (Lahoucine le responsable du camping affirmera cela)

[carpediem]

Bonjour

Hé oui, a passer chaque hiver là-bas, il y a une "chance" sur 4 qu'on y décède

[alain53]

Salut Comme vient de le spécifier Lucien le camping-car peut rester bloqué sous douane dans un camping . J'ai vu ce cas il il a 4ou6ans au camping a Agadir ville . Même chose pour un camping-car bloqué a Tiznit il y a 4ans suite au décé de son propriétaire .Ce camping-car a été libéré aux heritiers en la presence de la police, gendarmerie et de la Douane (Lahoucine le responsable du camping affirmera cela)

Bonsoir andré,

au départ lorsque j'ai abordé le sujet je n'ai fait allusion qu'à deux cas précis : décès d'ascendant en France pour une personne d'un couple camping-cariste?
Imaginez d'aller à l'hôtel au Maroc ne serait ce que quatre jours avec des animaux domestiques (en plus des chiens).
Désolé d'insister mais lorsque j'organisais et accompagnais des circuits pour camping-caristes au Maroc et pas que.
Turquie, Grèce, Tunisie, etc. sous la licence de tourisme d'un ami mayennais, je me devais de connaître un minimum de réglementations pour chaque pays.

[Nacrisda]

Bonjour,

Désolé d'insister mais lorsque j'organisais et accompagnais des circuits pour camping-caristes au Maroc et pas que.
Turquie, Grèce, Tunisie, etc. sous la licence de tourisme d'un ami mayennais

Tu étais quand même verni d'avoir autant de vacances .

[GRIMALDI-ORSINI]

Salut
Un véhicule qui est sous douane ne peut RIGOUREUSEMENT pas être utilisé. Les douaniers ont la clé.
Malgré tous les bla bla tu dois mettre le véhicule en douane soit à l’aéroport soit dans un camping agrée,( il y en a 4 ou 5 au Maroc, mais tu ne peux pas vivre dans le CC)
Absolument pas dans un garage privé ( les douaniers ne le font pas )
Je cite Alain
"Désolé d'insister mais lorsque j'organisais et accompagnais des circuits pour camping-caristes au Maroc et pas que." Alain ça c'était il y a 1000 ans ça a changer depuis.
" je me devais de connaître un minimum de réglementations pour chaque pays." Mais maintenant tu ne la connais plus